Comment sécuriser les démarches de générosité ?

Associations et fondations :Comment sécuriser les démarches de générosité ?
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Plus de 120 personnes liées au milieu associatif ont assisté le 27 novembre 2008 à la conférence-débat organisée conjointement par l'Ordre des Experts-Comptables de la Région Paris Ile-de-France et la BRED.

La conférence a été remarquablement animée par François JEGARD et Thierry LEGRAND, experts-comptables et spécialistes des associations et du secteur à but non lucratif. Ont été mis en lumière les aspects juridiques et fiscaux relatifs aux principales formes de financement des associations : dons, mécénat et fonds de dotation. La conférence a été émaillée de conseils et d'exemples concrets, notamment sur la procédure d'interrogation de l'administration fiscale dite de "rescrit fiscal".

Les chapitres de l'ordre du jour :

- Quelques chiffres

- Dons, donations et legs- Mécénat et partenariat

- L'appel à la générosité

- Les règles comptables

- Les règles fiscales

- Sécuriser les nouvelles démarches de générosité

Source:

http://www.bred.fr/content/associations/informez-vous/info-documentaire/comment-securiser-les-demarches-de-generosite

Salon International du Patrimoine Culturel

A l'occasion du Salon International du Patrimoine culturel organisé début novembre au Carroussel du Louvre à Paris, François JEGARD est intervenu dans la conférence ititulée

La Fondation du Patrimoine et ses mécènes : un partenariat gagnant-gagnant

un débat animé par:

■ Frédéric Néraud, Directeur général de la Fondation du Patrimoine

Intervenants :

■ Guy Sallavuard, Directeur de la Fondation TotalModérateur :

■ Pierre Proy, Directeur général Lafarge Granulats Seine Nord

■ Jean-Claude Boisdevesy, Délégué régional de La Fondation du Patrimoine pour le Limousin

■ François Jegard, Expert-comptable et correspondant mécénat à l’Ordre des experts-comptables

Forum National des Associations et Fondations

Plus de 2300 personnes ont participé cette année auForum National des Associations et Fondations au Palais des Congrès de Paris.

Jean Pierre Lagay associé du Cabinet Léo Jégard et Associés et en charge du Pôle "Fiscalité des associations" à participer à la conférence:

Fiscalité directe et indirecte des associations :particularités, TVA et incidences de la filialisation.

Cette conférence fut l'occasiond e faire le point sur l'instruction fiscale du 18 décembre 2006 dédié à la fiscalité des associations et fondations ainsi que sur les textesde loi et de la jurisprudence qui complètent l'environnement fiscal des associations et fondations. Ont notamment été abordé lor de cette conférence les nouveautés applicables en matière de TVA et les incidences de la filialisation des activités lucratives des associations et fondations.

Les Agences Régionales de Santé (ARS).

Les Agences Régionales de Santé (ARS).

A l'occasion du Forum National des Associations et Fondations du 30 Octobre 2008, François Jégard et Catherine Sage ont animé un atelier sur le thème des ARS :

ARS: Conséquence de leur mise en place pour les organismes gestionaires d'établissements sociaux et médico-sociaux.

Ont participé en tant que grand témoin à cet atelier:

Jean Pierre Hardy de la Direction Générale de l'action Sociale et
Hubert Hallier Directeur Général de l'Uniopss

Cet atelier fût l'occasion pour François JEGARD et catherine SAGE de présenter les résultats d'un sondage lancé auprès des directeurs généraux et financiers du secteur sur les ARS et les CPOM (Contrat pluriannuel d'Objectif et de Moyen).