Conférence BNP PARIBAS - Banque Privée

Cette conférence, coordonnée par Mme Vandier en charge de l'équipe Associations et Fondations du groupe BNP Paribas, fut l'occasion d'aborder différentes problématiques importantes illustrant le besoin permanent pour les grandes associations de s'adapter au changement.
- Impact du droit européen sur le model associatif français présenté par Mme Brigitte Clavanier (avocate)
- Les nouveaux outils de pilotage dans le secteurs sanitaire et médico-social (T2A, ARS, CPOM...) par François JEGARD (expert-comptable).
- Comprendre et faire face à la crise financière par lub Lefer (BNP Paribas)
- Les fonds de dotations (Nathalie Sauvanet - BNP paribas)

Recevez le compte rendu de cette conférence en écrivant à f.jegard@jegard.com

Appel à la générosité du public et Eco-Taxe

A l'occasion de la journée de formation organisée par "Juris Formation" le Lundi 1er Décembre 2008, François Jégard , expert-comptable, à notamment présenté les nouvelles règles applicables aux associations et fondations faisant appel à la générosité du public en matière de contribution aux frais de recliclage des propectus papier diffusés dans les campagnes d'appel à la générosité du public.

Deux possibilités sont offertes aux organismes concernés:

- payer la TGAP (Taxe générale sur les activités polluantes)
- contribuer volontairement au retraitement des déchets en versant une contribution à eco-folio Pour en savoir plus: http://www.ecofolio.fr/

Pour en savoir plus: http://www.ecofolio.fr/

Comment sécuriser les démarches de générosité ?

Associations et fondations :Comment sécuriser les démarches de générosité ?
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Plus de 120 personnes liées au milieu associatif ont assisté le 27 novembre 2008 à la conférence-débat organisée conjointement par l'Ordre des Experts-Comptables de la Région Paris Ile-de-France et la BRED.

La conférence a été remarquablement animée par François JEGARD et Thierry LEGRAND, experts-comptables et spécialistes des associations et du secteur à but non lucratif. Ont été mis en lumière les aspects juridiques et fiscaux relatifs aux principales formes de financement des associations : dons, mécénat et fonds de dotation. La conférence a été émaillée de conseils et d'exemples concrets, notamment sur la procédure d'interrogation de l'administration fiscale dite de "rescrit fiscal".

Les chapitres de l'ordre du jour :

- Quelques chiffres

- Dons, donations et legs- Mécénat et partenariat

- L'appel à la générosité

- Les règles comptables

- Les règles fiscales

- Sécuriser les nouvelles démarches de générosité

Source:

http://www.bred.fr/content/associations/informez-vous/info-documentaire/comment-securiser-les-demarches-de-generosite

Salon International du Patrimoine Culturel

A l'occasion du Salon International du Patrimoine culturel organisé début novembre au Carroussel du Louvre à Paris, François JEGARD est intervenu dans la conférence ititulée

La Fondation du Patrimoine et ses mécènes : un partenariat gagnant-gagnant

un débat animé par:

■ Frédéric Néraud, Directeur général de la Fondation du Patrimoine

Intervenants :

■ Guy Sallavuard, Directeur de la Fondation TotalModérateur :

■ Pierre Proy, Directeur général Lafarge Granulats Seine Nord

■ Jean-Claude Boisdevesy, Délégué régional de La Fondation du Patrimoine pour le Limousin

■ François Jegard, Expert-comptable et correspondant mécénat à l’Ordre des experts-comptables

Forum National des Associations et Fondations

Plus de 2300 personnes ont participé cette année auForum National des Associations et Fondations au Palais des Congrès de Paris.

Jean Pierre Lagay associé du Cabinet Léo Jégard et Associés et en charge du Pôle "Fiscalité des associations" à participer à la conférence:

Fiscalité directe et indirecte des associations :particularités, TVA et incidences de la filialisation.

Cette conférence fut l'occasiond e faire le point sur l'instruction fiscale du 18 décembre 2006 dédié à la fiscalité des associations et fondations ainsi que sur les textesde loi et de la jurisprudence qui complètent l'environnement fiscal des associations et fondations. Ont notamment été abordé lor de cette conférence les nouveautés applicables en matière de TVA et les incidences de la filialisation des activités lucratives des associations et fondations.

Les Agences Régionales de Santé (ARS).

Les Agences Régionales de Santé (ARS).

A l'occasion du Forum National des Associations et Fondations du 30 Octobre 2008, François Jégard et Catherine Sage ont animé un atelier sur le thème des ARS :

ARS: Conséquence de leur mise en place pour les organismes gestionaires d'établissements sociaux et médico-sociaux.

Ont participé en tant que grand témoin à cet atelier:

Jean Pierre Hardy de la Direction Générale de l'action Sociale et
Hubert Hallier Directeur Général de l'Uniopss

Cet atelier fût l'occasion pour François JEGARD et catherine SAGE de présenter les résultats d'un sondage lancé auprès des directeurs généraux et financiers du secteur sur les ARS et les CPOM (Contrat pluriannuel d'Objectif et de Moyen).

A l'occasion des journées d'étude organisées par l'Istitut des Réviseurs d'Entreprises de Belgique (équivalent en France de la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes), François JEGARD à présenté le 17 octobre 2008 à Bruxelles un état de la réflexion de la gouvernance associative en France et les spécificités du métiers de commissaire aux comptes d'associations et fondations dans l'exagone.

Cliquez ICI pour télécharger les supports de l'intervention

Ci-joint la photo de l'ensemble des intervenants de la journée d'études :

A l'occasion du Congrès national de l'Ordre des experts-comptables, Guy Boyer, directeur de la rédaction Connaissance des Arts recevait différents acteurs du mécénat en France pour faire le point sur la place des PME dans le mécénat d'entreprise.

Etaient invité à cette table ronde, François Jégard, correspondant mécénat national de l'Ordre des Expert-comptables, Marianne Eshet, déléguée générale de l'Admical (Association pour le développement du mécénat industriel et commercial) , David Delmas, du programme Ambition et Mécénat et Annick Dalbon, de PSM Conseil.

Pour écouter cette émission : cliquez ici

Réunion annuelle du GNDA à l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique

Réunion annuelle du GNDA à l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique:

Le 2 octobre 2008, le GNDA (Groupement National des Directeurs Généraux d'association du secteur éducatif, Social et médico-social) recevait François JEGARD (expert-comptable) et Arnaud VINSONNEAU (adjoint au DG de l'Uniopss) pour une intervention croisée sur le thème:

« Pression, enjeux et voies d’adaptation ; comment le Directeur général doit s’y prendre pour faire face à l’inflation réglementaire dans le secteur médico-social. ».

Demandez le texte de l'intervention de François JEGARD en ecrivant à bienvenue@jegard.com

Prestation de serment de Catherine Sage

Prestation de Serment de Catherine Sage lors de l'Assemblée Générale de l'Ordre des Experts-comptables région Paris Ile de france:

Photo:
François Jegard ,Catherine Sage
Jean Pierre Alix, Président du Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-comptables.

Le 23 septembre 2008 à l'espace Cardin à Paris, les experts-comptables inscrits dans l'année à l'Ordre des Experts-comptables région Paris Ile de France ont déclamé leur prestation de serment. Catherine Sage expert-comptable recément inscrite à l'Ordre de Paris à elle aussi préter serment à cette occasion.

Jean Pierre Alix (à droite sur la photo) Président du Conseil Supérieur de l'Ordre des Epxerts-comptables était aussi présent pour accueillir les nouveaux confrères de la profession..

Les Rencontres de l’Entrepreneuriat Social

8 Avril 2008 : Rencontres de l'entrepreneuriat Social d'Ashoka.

Organisées par Ashoka pour la 2ème fois, les Rencontres de l’Entrepreneuriat Social sont destinées en priorité aux porteurs de projet du secteur. Portant sur les thématiques du développement et de la mobilisation de ressources pour les organisations à vocation sociale, elles accueilleront environ 250 personnes : séances plénières en matinée et ateliers de travail pratique l’après-midi.

Le Cabinet Léo Jégad et Associés participera activement à ces rencontres notamment sous forme de consultations gratuites auprès des porteurs de projet.


Pour toute information : Cliquez ici !

Les associations en France

Avec un budget cumulé de l’ordre de 59 milliards d’euros, un volume d’emploi de 1 050 000 emplois en équivalents temps plein, auxquels s’ajoute le travail de près de 14 millions de bénévoles qui réalisent ensemble un volume de travail de l’ordre de 935 000 emplois en équivalents temps plein, le poids dans l’économie et dans la société française des quelque 1 100 000 structures qui composent le secteur associatif apparaît considérable. L’analyse des évolutions intervenues dans les dernières années montre que ce secteur poursuit sa croissance : le budget cumulé du secteur associatif a crû en 6 ans à un rythme annuel moyen de 2,5 %, plus rapide que celui du PIB durant la même période. Les deux évolutions les plus remarquables sont la croissance importante du volume de travail bénévole, qui a augmenté à un rythme annuel moyen de 5 % et la restructuration des financements publics qui a été caractérisée par une baisse des financements de l’Etat et une augmentation rapide des financements des Conseils généraux.

Pour recevoir un extrait de cette étude : Cliquez ici

Pour achter l'intégralité de cette étude : Cliquez ici

Rencontres Nationales d'ANDICAT

Les 10 et 11 Mars 2008 ont eu lieu les rencontres d'Andicat

Plus de 450 directeurs d'ESAT (Etablissements et Services d'Aide par le Travail - ex CAT) et de directeurs d'associations se sont retrouvés à l'espace Reuilly à Paris pour de nombreux échanges sur l'évolution de la réglementation et de la gestion des Etablissement et services d'Aide par le travail.

Le cabinet Léo Jégard et Associés accompagne de nombreuses associations et fondations gestionnaires de tels établissements et services. François Jegard est intervenu lors de la table ronde du 11 mars sur la mise en place des CPOM - Contrats Pluriannuels d'Objectif et de Moyen.

Sont notamment intervenues lors de cette conférence, les personnes suivantes :

Introduction: François JÉGARD - Cabinet Léo JÉGARD & Associés
Discutants :

Jean-François LE DUFF – Directeur général de l'APAJH-31
Jean-Pierre HARDY – Chef de bureau – DGAS
Laurent COCQUEBERT – Directeur général de l’UNAPEI
Naïwenn L’HOSTIS - Conseillère technique gestion financière et tarification - UNIOPS

Animation:

Jean-Jacques BONNOMMET (Directeur Général)
Georges BENGHALEM (Directeur d’ESAT)

Maison des Associations de Solidarité (MAS)

Le 14 Février 2008 : lancement des consultations à la Maison des Associations de Solidarité:

En partenariat avec "Commerce et Développement" propriétaire des locaux de la Maison des Associations de Solidarité ( MAS) dans le 13eme arrondissement à Paris, le Cabinet "Léo Jegard et Associés" lance en partenariat avec le Cabinet d'Avocats "Delsol & Associés" des consultations gratuites dédiées aux associations culturelles, sportives, éducatives, environnementales etc....

Pour toute information: http://www.mas-paris.fr/

Salon des Entrepreneurs PARIS

Le 6 Février 2008 : Intervention au Salon des Entrepreneurs à Paris :

A l'occasion du salon des Entrepreneurs de Paris, le cabinet Léo Jégard et Associés est intervenue lors d'un débat organisé sur le Thème du Mécénat dans les PME.

Avec la participation de :

- François Jegard : Léo Jégard et associés

- Robert Fohr: Chef de la mission du Mécénat du Ministère de la Culture et de la Communication

- Stephan Chenderoff (Cyrus- Société de gestions d’actifs)

Un débat animé par Guy Boyer (Connaissance des Arts)

Voir l'intervention vidéo: Cliquez Ici

Les "Matinales de l'Uriopss Ile de France

1er Février: 3eme édition des matinales de l'Uriopss Ile de France:

Thème: Livraison à soi même : TVA à taux réduit !

La Troisième édition des matinales de l'Uriopss Ile de France organisée en partenariat avec le Cabinet "Léo Jegard et Associés" fut l'occasion de présenter les règles de fonctionnement des livraison à soi même en matière de TVA à taux réduit sur les constructions neuves de loaux d'hebergement de personnes agées dépendantes et de personnes adultes handicapées.

Cette réunion à été animé par:

Xavier Thiebaut
Responsable du Département Sectoriel et Gestion
Uriopss Ile de France



Jean Pierre Lagay,
Expert-comptables A
Associé du Cabinet Léo Jégard et Associés

Pour recevoir le diaporama de la présentation: cliquez ici

Journée annuelle du commissariat aux comptes dans les associations et fondations

15 janvier 2008:
Maison de la Mutualité à PARIS

Comme tous les ans, la commission du secteur non marchand de la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes (CNCC) organise à Paris sa réunion annuelle dédiée au commissariat aux comptes dans les associations et fondations.

Le cabintet Léo Jégard et Associés participe activement aux travaux de cette commission nationale et a présenté lors de cette journée les nouveautés réglementaires et comptables propres aux associations et fondations du secteur social et médico-social.

Télécharger le diaporama de la présentation annimée par François JEGARD